I. MODALITÉS DE PAIEMENTS :
- Un dépôt équivalant à 50% du montant total du contrat (avant taxes) est exigé dès l’acceptation du projet par le client. Aucun matériel ne sera commandé et aucune production ne sera entamée avant la réception de ce dépôt.
- Le solde de 50% est payable en totalité au moment de l’installation, du ramassage ou de la livraison de la commande, selon le cas. Aucun produit ni matériel ne sera remis ou installé tant que le paiement final n’aura pas été reçu et confirmé.
Le dépôt versé confirme officiellement la commande du client et autorise la mise en production ainsi que la réservation des matériaux nécessaires au projet.
II. DÉLAIS DE FABRICATION ET PRÉPARATION DE COMMANDES :
1. ACIER
1.1 Pour les projets en acier, les délais de fabrication débutent à la réception du dépôt requis ainsi qu’à la confirmation finale des mesures, qu’elles soient fournies par le client ou relevées par notre équipe sur le chantier, selon le cas.
Un délai approximatif de 5 à 6 semaines est à prévoir pour la conception, la préparation des dessins techniques, la fabrication, la soudure ainsi que l’application des finis, incluant la peinture.
Les délais indiqués sont estimatifs et peuvent varier en fonction de la complexité du projet, du volume de commandes en cours et de la disponibilité des matériaux.
Toute modification demandée après l’approbation des dessins ou le lancement de la production pourra entraîner un ajustement des coûts et des délais de fabrication.
2. ALUMINIUM
2.1 Pour les projets en aluminium, les délais débutent à la réception du dépôt requis ainsi qu’à la confirmation finale des mesures, lorsque applicable.
La presque totalité de notre inventaire de rampes en aluminium est maintenue en stock. Lorsque les produits sont disponibles en inventaire, ceux-ci peuvent généralement être préparés dans un court délai.
Toutefois, certaines conditions peuvent s’appliquer et des délais supplémentaires peuvent être requis selon le modèle sélectionné, les spécifications du projet, les quantités demandées ou la disponibilité auprès de nos fournisseurs.
Les délais indiqués sont estimatifs et peuvent varier en fonction du volume de commandes en cours ou de circonstances hors de notre contrôle.
Toute modification demandée après l’approbation des dessins pourra entraîner un ajustement des coûts et des délais de production.
3. VERRE
3.1 Les panneaux de verre 12 mm standards ainsi que leur quincaillerie connexe sont généralement tenus en inventaire et disponibles dans un court délai, sous réserve des quantités requises et des spécifications du projet.
Pour les verres fabriqués sur mesure, et ce peu importe l’épaisseur sélectionnée, les délais débutent à la réception du dépôt requis ainsi qu’à l’approbation finale des dessins techniques. Un délai approximatif de 2 à 3 semaines est à prévoir pour la fabrication des panneaux, incluant la coupe, le polissage des arêtes et le processus de trempe du verre.
Entretien : Les composantes en acier inoxydable, incluant notamment les spigots, pinces à verre et toute autre quincaillerie en stainless, doivent faire l’objet d’un entretien et d’un nettoyage réguliers conformément aux bonnes pratiques d’entretien. Toute corrosion, piqûre, décoloration ou détérioration résultant d’un entretien inadéquat, de l’utilisation de produits nettoyants non appropriés ou de l’exposition à des environnements agressifs (incluant notamment le chlore, le sel de déglaçage, les environnements salins ou chimiques) est exclue de toute garantie, et NOVA Rampes ne pourra en être tenue responsable.
Les délais indiqués sont estimatifs et peuvent varier en fonction des spécifications du projet, du volume de commandes en cours ou de la disponibilité auprès de nos fournisseurs.
Toute modification demandée après l’approbation des dessins pourra entraîner un ajustement des coûts et des délais de production.
III. RESPONSABILITÉS :
- Dans le cadre d’un projet en auto-installation, le client est entièrement responsable de l’exactitude des mesures fournies. NOVA Rampes ne pourra être tenue responsable des erreurs, ajustements ou coûts supplémentaires résultant de mesures inexactes transmises par le client.
Lorsque les mesures sont prises par l’équipe de NOVA Rampes, celles-ci engagent notre responsabilité à compter de la prise de mesures finale confirmée. - Après la prise de mesures finale, tout changement apporté à l’environnement, à la structure ou aux conditions du chantier susceptible d’affecter les dimensions ou l’installation du projet doit être communiqué sans délai. De tels changements peuvent entraîner des ajustements de coûts et de délais, selon l’étape d’avancement du projet.
- Le client assume la responsabilité de toute modification ou demande additionnelle ne figurant pas au devis initial.
- Il est de la responsabilité du client ou de son entrepreneur général de valider la conformité et la viabilité structurelle de l’emplacement destiné à recevoir les produits, incluant la solidité des surfaces d’ancrage et le respect des normes applicables. NOVA Rampes décline toute responsabilité quant à l’intégrité structurelle existante du bâtiment ou des surfaces sur lesquelles les produits sont installés.
IV. GARANTIES
1. Dans des conditions d’utilisations normales :
- ACIER : 3 ans
- ALUMINIUM : 20 ans (honoré par le fabricant Aluminium Williams et selon leurs détails de garanties)
- VERRE : Quincaillerie : 3 ans / Panneaux : 3 ans
2. La garantie contractuelle couvre uniquement les défauts de fabrication dans des conditions normales d’utilisation et ne couvre pas :
- L’usure normale des matériaux ;
- Les dommages causés par une mauvaise installation effectuée par le client ou un tiers ;
- Les modifications ou altérations apportées après la livraison ou l’installation ;
- Les dommages résultant d’un mauvais entretien, d’un usage abusif, d’un impact, d’un mouvement structurel ou de conditions environnementales particulières (ex. : corrosion accélérée en milieu salin ou chimique, sel de déglaçage, exposition au chlore, etc.) ;
- Les variations mineures de couleur, de texture ou de finition propres aux matériaux.
3. Dans le cas d’un projet en auto-installation, la garantie est strictement limitée aux défauts de fabrication des produits et exclut toute responsabilité liée à l’installation.
4. Toute réclamation doit être formulée par écrit dans un délai raisonnable suivant la découverte du défaut.
